Politique d'utilisation acceptable

La présente Politique d'utilisation acceptable (« PUA ») fait partie des Conditions de service de HOSTI GUARD LLC et s'applique à toute personne utilisant notre hébergement, nos serveurs, notre messagerie, nos domaines, nos proxies ou tout autre Service, y compris vos propres clients et toute personne à qui vous donnez accès.

Son objectif est simple : protéger notre réseau, nos adresses IP et nos autres clients. Vous êtes responsable de tout ce qui se passe sur votre Service, que ce soit de votre fait, de celui de votre client, ou d'un attaquant passant par un logiciel que vous n'avez pas maintenu à jour.

1. À qui cela s'applique

La présente Politique s'applique au titulaire du compte, à chaque utilisateur, client revendeur, salarié ou prestataire agissant sous le compte, ainsi qu'à tout contenu, code, e-mail et trafic transitant par le Service.

Si vous revendez nos Services, vous devez imposer à vos propres clients des règles au moins aussi strictes et vous restez responsable devant nous de leur conduite.

2. Contenus interdits

Il est interdit de publier, stocker, lier ou diffuser :

• tout contenu sexualisant des mineurs — ces comptes sont résiliés immédiatement, sans préavis ni remboursement, et signalés aux autorités compétentes ;
• des contenus illégaux dans votre pays, dans celui de votre audience ou dans celui où se trouvent nos serveurs ;
• des contenus portant atteinte au droit d'auteur, aux marques, aux brevets, aux secrets d'affaires ou à la vie privée, y compris logiciels, films, musiques, livres, formations ou clés de licence piratés ;
• des contrefaçons, documents falsifiés, fausses pièces d'identité, identifiants, numéros de carte ou données personnelles volés ;
• des pages de hameçonnage, de fausses pages de connexion ou de paiement, ou toute page usurpant une marque, une banque ou un organisme public ;
• des logiciels malveillants, rançongiciels, kits d'exploitation, enregistreurs de frappe, contrôleurs de botnet, ou des outils dont l'objet principal est d'attaquer des systèmes ou d'y accéder sans autorisation ;
• des contenus incitant au terrorisme, à la violence ou à la haine envers un groupe de personnes ;
• des éléments contrevenant au contrôle des exportations ou aux sanctions internationales.

3. Activités interdites

Il est interdit d'utiliser le Service pour :

• scanner, sonder, inonder, forcer par essais successifs ou attaquer un réseau ou un système, le nôtre ou celui d'un tiers ;
• lancer une attaque par déni de service ou y participer, ou héberger sciemment une cible de telle sorte que notre réseau soit mis en danger ;
• gêner un autre client, contourner les limites de ressources, ou tenter d'accéder à des données, comptes ou serveurs qui ne sont pas les vôtres ;
• falsifier l'origine d'un trafic, d'un paquet ou d'un message, ou dissimuler l'identité du responsable du contenu ;
• exploiter des proxies d'anonymisation, des nœuds de sortie VPN ou TOR sur un plan mutualisé ou cloud ;
• miner des cryptomonnaies, faire tourner des nœuds blockchain ou exécuter des calculs lourds en continu sur un plan mutualisé ou cloud ;
• exploiter des services publics de partage, de dépôt ou de diffusion de fichiers dont l'objet principal est le stockage ou la distribution de masse ;
• mener une activité frauduleuse ou trompeuse, y compris fausses boutiques, systèmes pyramidaux et de Ponzi, offres de « multiplication d'argent » ou placements non agréés.

4. E-mail et lutte contre le spam

L'envoi de courriers non sollicités en masse depuis notre réseau est interdit, quelle qu'en soit la quantité, même si la liste a été achetée ou collectée sur le web.

Si vous envoyez des e-mails marketing, vous devez disposer du consentement du destinataire, vous identifier honnêtement, inclure un lien de désinscription fonctionnel et l'honorer sans délai. Il est interdit de falsifier des en-têtes, d'utiliser un relais ouvert, de passer par un autre fournisseur pour masquer la source, ou d'envoyer des messages susceptibles de faire inscrire nos plages IP sur des listes noires.

Nous appliquons des limites d'envoi pour préserver la délivrabilité de tous. Pour des volumes importants, utilisez un service d'e-mailing dédié et prévenez-nous.

5. Usage équitable des ressources partagées

Les plans mutualisés et cloud fonctionnent sur des serveurs partagés entre de nombreux clients. Les ressources sont généreuses mais non illimitées et destinées à des sites et applications ordinaires.

Nous pouvons vous demander d'optimiser, limiter le débit ou déplacer un site lorsqu'un compte consomme durablement du CPU, de la mémoire, des E/S disque, des inodes ou de la bande passante au point de dégrader le serveur pour les autres. Nous essaierons toujours de vous contacter d'abord, sauf danger immédiat pour le serveur.

Les sauvegardes que nous réalisons servent à notre propre reprise après sinistre. Conservez votre propre copie de tout ce que vous ne pouvez pas perdre.

6. Noms de domaine

Vous devez fournir des coordonnées de titulaire exactes et les tenir à jour ; les règles des registres l'exigent, et un domaine aux informations sciemment fausses peut être suspendu par le registre.

Il est interdit d'enregistrer des domaines portant atteinte à une marque, usurpant une autre organisation, ou destinés au hameçonnage ou au typosquattage.

7. Cryptomonnaies et usages à risque élevé

Les sites d'information sur les cryptomonnaies, les portefeuilles et les tableaux de bord peuvent être hébergés chez nous.

En revanche, exploiter une plateforme d'échange, un portefeuille dépositaire, un service de mixage, une ICO ou une vente de jetons, ou tout service financier non agréé depuis nos plans mutualisés ou cloud n'est pas autorisé, et le minage est interdit sur tout plan mutualisé. Prévenez-nous avant de lancer un tel projet afin que nous vous orientions vers le produit adapté.

8. Signaler un abus

Si vous estimez qu'un contenu hébergé chez nous enfreint la présente Politique, utilisez notre formulaire de signalement (hostiguard.com/report-abuse) ou écrivez à [email protected] en indiquant l'URL ou l'adresse IP, une description du problème et, le cas échéant, des preuves telles que les en-têtes complets d'un e-mail. Nous examinons chaque signalement.

Les titulaires de droits d'auteur doivent inclure les éléments requis pour une notification de retrait : identification de l'œuvre, URL litigieuse, coordonnées et déclaration indiquant que vous êtes le titulaire ou habilité à agir.

9. Ce que nous faisons en cas de manquement

Notre réaction dépend de la gravité et de l'urgence. Nous pouvons :

• vous demander de corriger dans un délai indiqué ;
• supprimer ou désactiver le contenu, le script ou la boîte mail en cause ;
• limiter ou isoler le compte pour protéger le serveur ;
• suspendre le Service, avec ou sans préavis ;
• résilier le compte et supprimer ses données en cas de manquement grave ou répété ;
• signaler les faits aux autorités, au registre ou au titulaire des droits lorsque la loi l'exige ou que le préjudice est important.

Si vous estimez que nous avons agi sur la base d'une information erronée, répondez au ticket de suspension et nous réexaminerons le dossier.

10. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique à mesure qu'apparaissent de nouvelles formes d'abus. La version applicable est celle publiée sur cette page ; la date de dernière modification figure en haut. Continuer à utiliser les Services vaut acceptation de la version en vigueur.

11. Contact

Signalements d’abus : [email protected] ou le formulaire de signalement d’abus (hostiguard.com/report-abuse). Questions sur la présente Politique : [email protected]. HOSTI GUARD LLC, 8206 LOUISIANA BLVD NE.