Cette politique explique comment nous facturons chaque service HOSTI GUARD LLC et ce qui se passe à sa date de renouvellement. Elle fait partie de nos Conditions d'utilisation (hostiguard.com/terms). Les remboursements relèvent de notre Politique de remboursement (hostiguard.com/refund-policy).
1. Cycles de facturation et prix
- Chaque service est payé d'avance pour le cycle choisi à la commande — mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel. Les noms de domaine sont facturés à l'année.
- Les prix sont en dollars américains sauf autre devise affichée, hors taxes et frais bancaires.
- Les prix promotionnels s'appliquent à la première période uniquement ; les renouvellements se font au prix normal.
- Nous pouvons modifier nos prix pour les renouvellements futurs ; un changement n'affecte jamais une période déjà payée.
2. Factures
Une facture est émise pour chaque commande, renouvellement, mise à niveau et module, et reste disponible dans votre espace client (téléchargement, impression, partage). Un service n'est activé qu'après paiement intégral de sa facture. Les factures revendeur sont regroupées dans une section distincte.
3. Moyens de paiement
Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés sur la page de paiement pour votre compte et votre pays — par exemple carte, PayPal, virement bancaire et solde du compte. Certains moyens sont réservés aux clients existants.
- Les virements sont crédités à réception des fonds sur notre compte.
- Le solde de votre compte peut être rechargé une fois et utilisé pour payer n'importe quelle facture immédiatement.
- Les frais facturés par votre banque ou votre prestataire de paiement restent à votre charge.
4. Renouvellements
- Nous envoyons des rappels par e-mail avant l'expiration, à partir de 20 jours avant la date d'expiration.
- Vous pouvez renouveler à l'avance depuis votre espace client, pour une ou plusieurs périodes. Le renouvellement prolonge toujours le service à partir de sa date d'expiration actuelle : aucune période payée n'est perdue.
- À la date d'expiration, une facture de renouvellement est créée automatiquement, payable sous 7 jours.
- Les modules actifs sur un service sont ajoutés à sa facture de renouvellement.
- Les commandes de proxys passées en une seule fois ne sont pas renouvelées automatiquement.
- Les noms de domaine doivent être renouvelés avant leur expiration. Après expiration, le renouvellement dépend des règles du registre et peut entraîner des frais de restauration.
5. Retard de paiement, suspension et résiliation
- Un service non renouvelé à sa date d'expiration est suspendu automatiquement. Le paiement de la facture de renouvellement le réactive.
- Si le service reste impayé après sa date d'expiration, HostiGuard peut le résilier et supprimer définitivement ses données et sauvegardes. Le délai avant résiliation varie selon le type de service, est fixé à la seule discrétion de HostiGuard et peut n'être que de quelques jours ; HostiGuard n'est pas tenue de motiver la résiliation d'un service.
- Les domaines expirés suivent les délais d'expiration et de restauration du registre et peuvent être perdus s'ils ne sont pas renouvelés à temps.
6. Mises à niveau et modules
- Vous pouvez passer à une offre supérieure à tout moment. Vous ne payez que la différence de prix pour la partie restante de la période en cours ; le prix de la nouvelle offre s'applique au renouvellement suivant.
- Le passage à une offre inférieure n'est pas possible pendant une période payée.
- Si vous êtes déjà sur l'offre la plus élevée, ouvrez un ticket avec notre équipe commerciale pour une offre sur mesure.
- Les modules commandés en cours de période sont facturés pour le reste de la période puis renouvelés avec le service.
7. Annulation
Vous pouvez annuler un service depuis votre espace client ou en ouvrant un ticket. L'annulation prend effet à la fin de la période en cours. La période non utilisée n'est pas remboursée, sauf si notre Politique de remboursement (hostiguard.com/refund-policy) le prévoit, et les factures impayées restent dues.
8. Questions et contestations
Contactez notre service facturation à [email protected] dans les 30 jours suivant la date de facture pour toute question ou contestation — la plupart des cas se règlent rapidement. Une procédure de rétrofacturation ouverte sans nous contacter au préalable est traitée comme décrit dans nos Conditions d'utilisation (hostiguard.com/terms).
